- La commune
-
La Municipalité
- Les élus
- L'agenda municipal
-
Réunions du conseil municipal
- Comptes rendus des conseils avant 01/07/2022
- Réunion du 7 juillet 2022
- Réunion du 4 août 2022
- Réunion du 8 septembre 2022
- Réunion du 29 septembre 2022
- Réunion du 27 octobre 2022
- Réunion du 24 novembre 2022
- Réunion du 26 décembre 2022
- Réunion du 26 janvier 2023
- Réunion du 23 mars 2023
- Réunion du 17 avril 2023
- Réunion du 29 juin 2023
- Réunion du 03 août 2023
- Réunion du 21 septembre 2023
- Publications
-
Services mairie
- Nos horaires
- Bibliothèque
- Service de l'eau
- Cimetière
- Collecte ordures ménagères
- Salle polyvalente
- Stationnement
- Paroisse St Pierre Favre
- Démarches administratives
-
Urbanisme
- DÉMATÉRIALISATION DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME
- scot
- Plan Local d'Urbanisme
- modification simplifiée n° 7 du PLU
- Modification simplifiée n° 5 du PLU
- Mise en compatibilité du PLU
- Publicité, enseignes et préenseignes
- Plan de prévention des risques
- Plan Communal de Sauvegarde et DICRIM
- Consultance du CAUE
- Aménagement du centre village
- transition energetique pour la croissance verte
- Formulaires
- Marchés publics
- Action sociale
- Enfance
- Intercommunalité
- Actualités
- Nos horaires
- Bibliothèque
- Service de l'eau
- Cimetière
- Collecte ordures ménagères
- Salle polyvalente
- Stationnement
- Paroisse St Pierre Favre
Démarches administratives
Urbanisme
- DÉMATÉRIALISATION DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME
- scot
- Plan Local d'Urbanisme
- modification simplifiée n° 7 du PLU
- Modification simplifiée n° 5 du PLU
- Mise en compatibilité du PLU
- Publicité, enseignes et préenseignes
- Plan de prévention des risques
- Plan Communal de Sauvegarde et DICRIM
- Consultance du CAUE
- Aménagement du centre village
- transition energetique pour la croissance verte
- Formulaires
Action sociale
Enfance
Formulaires
Les formulaires d'urbanisme
Vous trouverez ici tous les formulaires d'urbanisme :
- Déclaration préalable - Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager,
- Déclaration préalable - Construction et travaux portant sur une maison individuelle et/ou annexes,
- Déclaration préalable - Autres travaux,
- Permis de construire - Maison individuelle et/ou annexes,
- Permis de construire - Permis d'Aménager,
- Déclaration d'Ouverture de Chantier,
- Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux,
- Fiche complémentaire - autres demandeurs,
Mairie de Saint-Jean-de-Sixt - 67 Route du Grand-Bornand - BP 9 - 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT -
Tél : 04 50 02 24 12 - {fax_mairie} -
Mentions légales